Mentions légales
Article 1 - Editeur du site
Dénomination sociale : Élégance Eternelle
Statue juridique : Entreprise individuelle (EI)
Adresse du siège social : 87 rue de l’Université, 84200 Carpentras
Téléphone 07.77.11.10.74
RCS Avignon 994 141 299
Adresse du courrier électronique : elegance.eternelle84@gmail.com
Responsable de la rédaction : Mélanie Barbier
Article 2 - Hébergeur du site
Le présent site internet est hébergé par Shopify Inc. dont le siège social est :
151 rue O'Connor, Rez de Chaussée. Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.
Le numéro de téléphone est le : +1-613-241-2828
Article 3 - Propriété intellectuelle
Le site ainsi que tous ses contenus ( textes, images, graphismes, logo, etc.) sont la propriété exclusive de Élégance Eternelle, sauf mention contraire.
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En cas de non-respect, toute violation des droits de propriété intellectuelle constitue une contrefaçon, au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, et pourra donner lieu à des poursuites civiles et/ou pénales.
Article 4 - Accès au site
Le site est accessible 7j/7, 24h/24 sauf en cas d’interruption, programmée ou non, pour maintenance technique, mise à jour ou en cas de force majeure.
Le vendeur s’efforce de garantir un accès au site à tout moment, mais ne peut être tenu responsable en cas d’indisponibilité temporaire, de dysfonctionnement, de bug ou de tout autre événement indépendant de sa volonté empêchant l’accès au site ou à certaines fonctionnalités.
Article 5 - Collecte des données personnelles
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